Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : 8 novembre 2026
Objet
Gisement, édité par [Raison sociale], présente des matériaux biosourcés, géosourcés et de réemploi et les ateliers qui les produisent, et permet de leur écrire directement. Utiliser le site vaut acceptation des présentes conditions.
Accès au site
Le site est gratuit et accessible sans inscription. Nous faisons notre possible pour qu’il reste disponible, sans pouvoir le garantir : il peut être interrompu pour maintenance ou pour une raison indépendante de notre volonté.
Informations du catalogue
Les fiches sont rédigées à partir des informations transmises par les ateliers. Elles aident à choisir, mais ne remplacent ni les documents officiels du fabricant (fiche technique, FDES, avis technique), ni l’étude du concepteur ou du bureau d’études. Les prix et délais affichés sont indicatifs. Les fiches marquées « Exemple » sont des contenus de démonstration.
Demandes aux ateliers
Une demande envoyée depuis une fiche est transmise à l’atelier concerné, qui vous répond directement. Le devis, la commande, la livraison et la garantie relèvent uniquement de la relation entre vous et l’atelier : Gisement n’est pas partie au contrat de vente.
Ateliers référencés
Un atelier qui demande son référencement s’engage à fournir des informations exactes et à jour, et à disposer des droits sur les photos et documents qu’il transmet. Gisement peut refuser une candidature ou retirer une fiche, notamment si les informations s’avèrent inexactes.
Bon usage
Il est interdit d’utiliser les formulaires pour envoyer de la publicité non sollicitée, de collecter en masse les contenus du site ou de tenter d’en perturber le fonctionnement.
Responsabilité
Gisement ne peut être tenu responsable d’un choix de matériau, d’une mise en œuvre ou d’un litige avec un atelier. Les liens vers d’autres sites sont donnés à titre pratique ; nous ne contrôlons pas leur contenu.
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité.
Modification et droit applicable
Ces conditions peuvent évoluer ; la version en ligne est celle qui s’applique. Elles sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable est recherchée en priorité (écrire à [E-mail de contact]), à défaut les tribunaux de [Ville du tribunal compétent] sont compétents, sous réserve des règles protectrices du consommateur.